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CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DÉCEMBRE 2012

ORDRE DU JOUR

Budget Principal et Budgets Annexes : Débat d’Orientation Budgétaire 2013

I – FINANCES

1.1 – Budget Principal – Délibération budgétaire modificative n° 2012 - 06

1.2 –Budget Annexe de la Régie Autonome du Golf – Délibération budgétaire modificative n° 2012 - 01

1.3 – Budget Annexe des Activités Industrielles - Délibération budgétaire modificative n° 2012 - 01

1.4 – Dépenses d’investissement 2013 : ouverture de crédits

1.5 – Services Publics : tarifs 2013

1.6 – Créances – Allocations – Subventions 2013 : avances sur versement

1.7 – Subventions aux associations 2013 : conventions

1.8 - Salon pyrénéen de l’emploi et de la formation 2013 – Association « Maison Commune emploi Formation du Pays de la Vallée des Gaves » : demande de subvention

1.9 - Déplacement INFOSUP : participation de la ville

1.10 – Sécurisation des falaises situées en surplomb du secteur de l’Ophite – Maîtrise d’ouvrage et demandes de subventions

1.11 – Création d’une maison des énergies renouvelables sur l’observatoire du Pic du Jer – Maîtrise d’ouvrage et demandes de subventions

1.12 – Versement d’un fonds de concours relatif à l’opération d’implantation de colonnes à verre enterrées – Convention financière : ville de Lourdes / Communauté de Communes du Pays de Lourdes

1.13 – Cession d’une parcelle communale – Boulevard Victor Hugo / chemin du Tydos

1.14 – Practice du Golf : mise en gestion déléguée

1.15 – EPIC-Office de Tourisme de Lourdes  – Approbation du budget 2013

1.16 - Communauté de communes du pays de Lourdes : rapport d’activité 2011

II – TRAVAUX

2.1 – Travaux d’aménagement route de Bagnères : convention conseil général des Hautes-Pyrénées / ville de Lourdes

2.2 – Servitude de passage de canalisation de gaz sur une parcelle communale

III – URBANISME

3.1 – Zac de la plaine d’Anclades : intégration de la voirie et des réseaux

IV - MARCHES PUBLICS

4.1 - Réhabilitation de la piscine couverte – Marché de conception réalisation : constitution du jury

4.2 - Valorisation de l’espace du gave : attribution du marché de maîtrise d’œuvre

V - PATRIMOINE

5.1 – Banc de la Grotte n° 11 : location-gérance

VI – CULTURE

6.1 - Projet éducatif et pédagogique pour l’année scolaire 2012-2013 au château-fort et son musée pyrénéen – convention de partenariat : inspection académique des Hautes-Pyrénées / ville de Lourdes

6.2 – Festival de l’humour : édition 2013

VII – SPORTS

7.1 - Sports : affectation de crédits – Décision budgétaire modificative n° 2012-05

7.2 – Première corrida pédestre : convention ville de Lourdes / Union Athlétique Lourdaise

7.3 - Tournoi des Aiglons : convention Tennis Club Lourdais / ville de Lourdes

VIII – PERSONNEL

8.1 – Sécurité : création d’une police municipale

8.2 - Sécurité : conseil pour les droits et devoirs des familles : création - composition

8.3 – Personnel : tableau théorique des effectifs 2012 - Modifications

8.4 – Personnel : protection sociale complémentaire

8.5 – Personnel : régime indemnitaire filière police municipale

IX - AFFAIRES SOCIALES

9.1 – Avenant n° 3 à la convention constitutive du groupement d’Intérêt Public Contrat Urbain de Cohésion Sociale Grand Tarbes et Lourdes

9.2 – Conseil Départemental d’accès au droit des Hautes-Pyrénées : modification – convention

9.3 – Plan Local pour l’insertion et l’emploi – Avenant au protocole 2010 - 2012

9.4 – Décisions du Maire : compte rendu